Groupe de suivi de la loi renseignement (GSLR)

Le Groupe de Suivi de la Loi Renseignement (GSLR) créé au sein de l’association HESTIA Expertise est un organe de recherche et de débat. Il est ouvert à toute personne qualifiée issue du monde de la recherche, de l’administration ou de la société civile sous réserve de se conformer aux règles de déontologie et de fonctionnement de l’association : neutralité politique absolue, principes de confidentialité qui s’attachent à la matière traitée, application des règles de Chatham House. Les conclusions et recommandations issus des travaux du groupe pourront être publiés après relecture collégiale.

Le groupe a pour objet de suivre les réformes touchant les institutions du renseignement en France et la mise en place des dispositions législatives. En effet, la loi relative au renseignement du 24 juillet 2015 ainsi que celle du 30 novembre 2015 sont en cours d’application ; sur le long terme, elles produiront des effets durables non encore perceptibles aujourd’hui. L’activité du groupe s’organisera donc autour de la veille sur l’application de ces textes par la voie réglementaire et les pratiques administratives. En particulier :

  • les différentes modalités de contrôle des services (notamment la pratique du coordonnateur du renseignement, de la CNCTR et celle du Conseil d’Etat) ;
  • l’approche budgétaire et financière (y compris les aspects spécialisés, tels que les fonds spéciaux, les marchés, etc.) ;
  • l’internalisation par les services des normes issues des lois et règlements ou des limitations imposées par les organes de contrôle ;
  • la protection juridique des agents ;
  • la place du renseignement extérieur et/ou militaire dans la loi.

Le groupe est présidé par un membre d’HESTIA Expertise. Il est animé par un comité de pilotage constitué de membres issus, à parité dans la mesure du possible, du monde de la recherche et de l’administration ; le président et le trésorier de l’association en sont membres de droit. Pour sa gestion et ses finances, le groupe dépend du conseil d’administration de l’association.

Sous la direction de son responsable, le comité de pilotage anime les travaux du groupe, organise à échéance régulière des réunions sur le modèle des Entretiens d’Hestia et s’assure des relations avec les administrations concernées, les institutions de recherche partenaires et les chercheurs ou personnes qualifiées intéressés.

Bertrand Warusfel, professeur de droit à l’Université de Lille 2 et membre d’HESTIA Expertise, est chargé de la direction du groupe qui débutera ses travaux dans la première quinzaine du mois de mars.

Un onglet spécialisé du blog d’HESTIA Expertise fournira les principaux textes législatifs et réglementaires régissant le renseignement ainsi que les liens vers quelques rapports officiels en la matière.

L’action clandestine : une menace pour la démocratie ?

mission secrèteDans la perspective d’une réflexion scientifique française sur le renseignement, l’action clandestine est un objet d’étude qui concentre plusieurs problématiques relatives aux services de renseignement. Les principales sont probablement celles du secret, de l’éthique, du rapport à l’opinion, de l’utilisation du renseignement, de l’utilisation de la violence, et du rôle des services dans la fabrique de l’histoire. Source abondante de fantasmes, peut-être davantage que les autres activités des services en raison de son caractère « plus secret que secret », l’action clandestine est une composante essentielle de la puissance de l’Etat. Il convient  donc  de l’aborder et de la comprendre de manière dépassionnée et extérieure à sa pratique, afin d’en dégager les grands enjeux contemporains. Lire la suite

« Big Data » et les services de renseignement : perspectives et défis à venir

c898f209dbf0fe9e8a30d6b3cfbc4c5fLe Belgian Intelligence Studies Center (BISC) organise le vendredi 13 mai 2016 une journée d’études sur un enjeu important : les services de renseignement face aux Big Data.

Nos services de renseignement sont  confrontés à un  défi de taille. Comment traiter la croissance exponentielle de la quantité de données collectées ? De quelle manière cette diversité de données doit-elle être analysée ? Dispose-t-on des « outils » suffisants pour faire face à la vitesse à laquelle ces données circulent ? Durant cette journée d’études,  les « Big Data » seront abordés dans leur cadre théorique, conceptuel et juridique. En complément, du temps sera consacré à développer certains exemples pratiques.

Programme et invitation

Le cadre juridique incertain des actions spéciales

image rapport senat 2Dans leur rapport publié en mai 2014((1)), les rapporteurs de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées du Sénat n’ont pas recommandé « l’adoption d’un cadre juridique spécifique aux opérations spéciales », même s’ils ont relevé différentes difficultés juridiques potentielles pouvant affecter certaines formes d’action spéciale.

Cette réaction peut se comprendre si l’on s’en tient à l’idée simple selon laquelle les interventions des forces spéciales restent des opérations militaires qui s’inscrivent dans le cadre normal du droit des conflits armés, alors que, d’autre part, les opérations clandestines échapperaient par nature à tout encadrement juridique.

Pourtant, cette vision traditionnelle des choses apparaît insuffisante et ne tient pas compte des réelles incertitudes qui peuvent peser sur certaines formes d’action spéciale des forces armées ni des premières avancées législatives concernant les actions clandestines. Lire la suite

  1. Sénat, Le renforcement des forces spéciales françaises, avenir de la guerre ou conséquence de la crise ?, Rapport d’information, par MM. Daniel Reiner, Jacques Gautier et Gérard Larcher, 13 mai 2014. []

Espionner le monde académique : mise à jour de la menace

academic lossLa FBI Strategic Partnership Unit a récemment produit une note intéressante sur l’espionnage du monde académique et ses conséquences : Counterintelligence Strategic Partnership Intelligence Note (SPIN) : « Preventing Loss of Academic Research », Juin 2015, 6 p. Il a été mis en ligne sur le site de l’université de Maryland Baltimore. Ce document, cas réels à l’appui, attire l’attention sur un sujet rarement mis en lumière.

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Legitimizing the use of covert action in the eyes of the American people

afghanistan-cia-pqk-force_0Covert operations loomed large in Cold War debates about the legitimacy and morality of intelligence organizations. Since September 11, Washington agenda for taking the offensive to the United States’ enemies has revived such arguments. Indeed, there has been a fresh burst of enthusiasm for covert operations after a special team of Navy SEALs killed Osama bin Laden in May 2011. Information now available suggests an increase in covert activity in Iraq and Afghanistan and in infiltrating terrorist cells. Lire la suite

The Information War Part 2 : Fighting jihadist online propaganda

c898f209dbf0fe9e8a30d6b3cfbc4c5fIn my last blog, part 1 of “The Information War,” I argued that online propaganda is an important element in the radicalization and recruitment of jihadists. Story after story in the media have continued to demonstrate this observation, beyond the examples already mentioned in my last post. For example, in mid-March, the Islamic State (ISIS, Da’ech) published a video showing the execution in Syria, by a child soldier of an accused spy. The victim was later identified as an Israeli Arab, whose brother claimed he was lured to the group via Facebook. Moreover, in late March, Rolling Stone Magazine featured an excellent article, “The Children of ISIS,” detailing the story of American teenage siblings who sought to join the group in Syria. Their radicalization and recruitment were substantially via social media. Their parents had noticed no changes in their behavior other than them spending more time alone on the computer. Lire la suite

Académie des technologies : réflexions sur la robotique militaire

robotDans le cadre de ces travaux sur les robots, l’Académie des technologies propose une réflexion sur les robots militaires. Ces robots posent cependant des problèmes d’éthique importants et originaux par rapport aux autres armements, surtout lorsqu’ils sont dotés d’une grande autonomie (d’action), y compris pour l’ouverture du feu.

Aussi est-il essentiel de bien maîtriser la mise en œuvre de ces robots, à tous les niveaux, depuis la décision politique de développement de l’arme jusqu’à l’utilisation opérationnelle. Il y va de la responsabilité des différents acteurs, et les aspects juridiques sont importants. Pour l’instant, la « responsabilité » du robot lui-même est considérée comme inexistante, mais l’idée que l’on s’en fait pourrait être amenée à évoluer.

Un robot dépourvu d’« émotions » ou de « sentiments » pourrait, dans certains cas, se montrer plus objectif et respectueux de l’éthique que l’homme. Des méthodes commencent à voir le jour pour améliorer, notamment par apprentissage, la « conscience » du robot.  Lire le rapport.

Loi sur le renseignement : des avancées essentielles, au-delà des malentendus

internet loiA peine rendu public, le projet de loi sur le renseignement a fait l’objet de critiques  stigmatisant un projet qui constituerait une régression en termes de protection des libertés publiques. En soi cette mobilisation n’avait rien de surprenant, toute une partie de l’opinion française étant très sensibilisée – à juste titre – sur les risques de dérive sécuritaire et de surveillance numérique étendue que pourrait induire le renforcement des moyens de lutte contre le terrorisme, ainsi que l’a montré l’exemple américain, largement médiatisée par les révélations Snowden. Lire la suite

Ouverture du site de l’Académie du renseignement

AcadémieNous nous réjouissons de  l’ouverture d’un nouveau site gouvernemental : celui de l’Académie du renseignement. Aux informations consacrées à cette institution, s’ajoutent celles relative à la coordination nationale du renseignement, aux services et à la communauté du renseignement. Le livret dont nous annoncions la publication dans notre billet du 25 novembre 2014 est désormais en ligne. A signaler également une bibliothèque juridique sur le renseignement en France.

L’Académie du renseignement décernera, en 2015, un Prix destiné à récompenser un ouvrage publié ou un travail universitaire, qui apporte une contribution significative à la recherche sur le renseignement ou porte sur une thématique directement liée au renseignement.

Rencontre avec le coordonnateur national du renseignement

UNION_IHEDN-Revue-Défense-168 (1)Le préfet Zabulon a été nommé coordonnateur national du renseignement le 19 juin 2013. Il répond à quelques questions dans un entretien qu’il a donné à la Revue défense, un an après sa prise de fonction. Il passe en revue les composantes de la communauté du renseignement, dont il assure la coordination, et dresse un bilan de la situation du renseignement en France. Nous mettons ce document en ligne sur le lien suivant.

Hestia remercie l’Union des associations des auditeurs de l’IHEDN (Union-IHEDN) qui dirige la Revue Défense, et le préfet Zabulon qui nous a donné son accord.

Foccart : archives ouvertes (1958-1974)

Ce colloque est le fruit d’une décennie de recherches scientifiques sur la Françafrique, qui a permis d’offrir aux chercheurs l’inventaire de la première cellule Afrique de l’Élysée : le secrétariat général des Affaires africaines et malgaches, dirigé par Jacques Foccart. L’objectif de ces journées d’études est de proposer un regard critique, à la lumière de ces archives, sur les activités de celui qui a longtemps été qualifié « d’homme de l’ombre » ou de « barbouze » de la Ve République. C’est au carrefour de ses quatre domaines d’activité (l’Afrique, l’outre-mer, les services secrets et la politique) que se joue la décolonisation de l’Afrique subsaharienne francophone.

Lieux et dates •le 26 mars 2015 aux Archives nationales (Pierrefitte-sur-Seine) •le 27 mars à la Maison de la Recherche de Paris-Sorbonne (Paris 6ème)

Programmme

Rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014

Le rapport annuel, bicaméral et bipartisan, de la délégation parlementaire au renseignement (DPR), que préside M. Jean-Jacques Urvoas, a été rendu public le 18 décembre 2014. Cette sixième édition tranche singulièrement avec les précédentes tant par son volume – 177 pages contre 18 pour la précédente – que par son contenu. La délégation parlementaire met un terme à une série de rapports qui, jusqu’à présent, apparaissaient à leurs lecteurs – et sans doute à leurs rédacteurs – comme un survol peu satisfaisant pour l’esprit.

Rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014, déposé le 18 décembre 2014 par M. Jean-Jacques Urvoas, Assemblée Nationale, 177 pages.

Version pdf de cet article (12 p.)

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Colloque « Renseignement et espionnage durant la Première Guerre mondiale » – 26 novembre 2014

Le renseignement a une histoire, personne n’en doute. Mais cette histoire intéresse-t-elle les services de renseignement ? Les politiques d’archivage, de déclassification, d’accès des pièces aux historiens et scientifiques, n’ont pas la fluidité que l’on trouve dans les pays anglo-saxons. La création d’un service spécialisé, à l’image du service historique des armées, reste une chimère. On peut le regretter, car si l’histoire du renseignement éclaire d’une lumière nouvelle une partie de notre histoire nationale et européenne, elle devrait aussi profiter aux praticiens, qui peuvent trouver dans « leur passé » non seulement les éléments génétiques de leur culture professionnelle, mais aussi matière à réflexion opérationnelle.

L’académie du renseignement, dont le conseil d’administration est présidé par le coordonnateur national du renseignement, crée une rupture positive. Pour la première fois, la communauté du renseignement organise un temps de réflexion sur sa propre histoire. Il a paru intéressant de présenter les lignes générales de ce colloque, dont Hestia Expertise annonçait la tenue dans un post de novembre 2014, et qui donnera lieu, le moment venu, à la publication d’actes. Lire la suite

La communauté française du renseignement

Académie du renseignement, La communauté française du renseignement, octobre 2014, 27 p.  (préface d’Alain Zabulon, Coordonnateur national du renseignement).

L’académie du renseignement vient de publier un livret sur la communauté du renseignement. Sa vocation est d’informer le citoyen. Depuis la création de la DGSI, la communauté s’est stabilisée, permettant de la sorte la publication de ce petit ouvrage. C’est la première fois qu’un document officiel est consacré à ce sujet. Débutant par une présentation de la stratégie nationale du renseignement, ce document présente l’une après l’autre les composantes de la communauté. On note au passage que celle-ci reçoit une définition officielle : elle regroupe les six services spécialisés de renseignement, l’académie du renseignement et le coordonnateur national du renseignement. Les conditions de diffusion de cette publication, éventuellement sa mise en ligne, seront précisées ultérieurement.

Les précurseurs sombres : l’émergence de l’« État secret » aux États-Unis (1911-1941)

Alexandre Rios-Bordes soutiendra  sa thèse de doctorat d’histoire, préparée sous la direction de M. François WEIL,  intitulée «  Les précurseurs sombres : l’émergence de l’« État secret » aux États-Unis (1911-1941) », le  29 novembre 2014 à 14h, à l’Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, 105 boulevard Raspail 75006 Paris (Salle 7 et 8).

Cette thèse retrace un changement majeur dans l’État fédéral américain qui s’effectue au long d’un moment que l’on suppose immobile et inerte. Lire la suite

Colloque  » Espionnage et renseignement dans la première guerre mondiale  » le 26 novembre 2014 à l’Ecole militaire

L’académie du renseignement, en partenariat avec la Direction de la mémoire, du patrimoine et des archives (DMPA) et l’Institut de recherche stratégique de l’Ecole militaire (IRSEM) du ministère de la Défense organise, le 26 novembre 2014 à l’Ecole militaire, un colloque scientifique public sur le thème Espionnage et renseignement dans la Première Guerre mondiale. Labellisé par la Mission du Centenaire de la Première Guerre mondiale, ce colloque, associant grands témoins contemporains du monde du renseignement, universitaires et chercheurs français et étrangers de renom, veut rendre hommage au renseignement, durant une période – celle de la Grande Guerre – particulièrement riche pour son étude.

Téléchargez l’affiche —- Invitation et programme

Inscription obligatoire avant le 21 novembre 2014 : dmpa-colloque.histoire@defense.gouv.fr

 

Renseignement et diplomatie, de la SDN à l’ONU

Julien Florent, « Renseignement et diplomatie, de la SDN à l’ONU – Histoire des pratiques de l’espionnage dans les organisations internationales », Thèse pour le grade de Docteur de l’Université Paris-Sorbonne, présentée et soutenue le 3 octobre 2014, Ecole doctorale II – Laboratoire de recherche UMR-IRICE (Histoire contemporaine), sous la direction de M. Olivier FORCADE – Professeur des universités, Université Paris-Sorbonne. Lire la suite

Séminaire franco-belge de droit et pratiques de sécurité et de défense (Université de Gand – 24 octobre 2014)

Les questions de sécurité et de défense qui étaient traditionnellement de la compétence exclusive des états sont devenues depuis une vingtaine d’années des sujets de coopération et de coordination transnationale, en particulier dans l‘espace de l’Union européenne. Lire la suite

Le renforcement du cadre juridique des services de renseignement

Comme cela arrive souvent avec les sujets sensibles, la France se caractérise par les délais importants qu’il lui faut pour passer du constat à l’action, de la définition d’une politique à sa mise en oeuvre. En matière d’encadrement juridique des activités de renseignement, les premières  innovations des années 90 (lois de 1991 sur les interceptions et de 1998 sur la commission consultative du secret de défense) n’ont été relayés par une réflexion plus globale qu’en 2008 (à l’occasion du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale) sans pour autant que la loi sur le  renseignement annoncée n’ait encore vu le jour((1)). Lire la suite

  1. Cet article a été récemment publié dans la revue « L’ENA hors les murs », Le renseignement dans tous ses états, juin 2014, n° 442. Nous remercions l’équipe éditoriale de la revue de nous autoriser à présenter ce document sur le carnet d’Hestia []

Les opérations spéciales et les actions clandestines

Les opérations spéciales et les actions clandestines((1))relèvent toutes deux de la politique extérieure des Etats, les premières, propres aux forces armées, sont revendicables, les secondes, spécifiques des services de renseignement, sont dans le déni. Lire la suite

  1. Cet article a été récemment publié dans la revue « L’ENA hors les murs », Le renseignement dans tous ses états, juin 2014, n° 442. Nous remercions l’équipe éditoriale de la revue de nous autoriser à présenter ce document sur le carnet d’Hestia. []

France : quel budget pour les services ?

Quel budget pour les services français ?((1))

Il est difficile d’établir le volume budgétaire des services de renseignement français. Trois raisons à cela. La plus manifeste d’entre elles, c’est que les données budgétaires ne sont pas toujours disponibles. En second lieu, des problèmes de périmètres ne facilitent pas la visibilité. Enfin, l’architecture budgétaire rend la consolidation de l’ensemble pour le moins aléatoire. Lire la suite

  1. Cet article a été récemment publié dans la revue « L’ENA hors les murs », Le renseignement dans tous ses états, juin 2014, n° 442. Nous remercions l’équipe éditoriale de la revue de nous autoriser à présenter ce document sur le carnet d’Hestia. []

Le renseignement dans tous ses états

La revue de l’association des anciens élèves de l’ENA, l’ENA hors les murs, publie un numéro spécial « Le renseignement dans tous ses états », Juin 2014, n°442. Ce numéro multiplie les points de vue et les témoignages, donnant un aperçu complet de la position du renseignement au sein de l’action publique, de ses contrôles, de ses composantes budgétaires ou de ses rapports avec les médias ainsi que de ses composantes culturelles. Lire la suite

Le renforcement des forces spéciales en débat

couverture rapportLe renforcement des forces spéciales françaises, avenir de la guerre ou conséquence de la crise ? Rapport d’information de MM. Daniel Reiner, Jacques Gautier et Gérard Larcher, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées n° 525 (2013-2014) – 13 mai 2014

(Rapport au format pdf).

Résumé des auteurs : le renforcement du format des forces spéciales, voulu par le Livre blanc et la Loi de programmation militaire, est justifié. Encore faut-il bien en comprendre les raisons. Lire la suite

A propos du récent rapport du Sénat sur les forces spéciales

Le récent rapport d’information bipartisan que le Sénat a consacré aux forces spéciales((1))) s’inscrit dans le débat ouvert par la loi de programmation militaire (LPM) 2014-2019. Celle-ci, conformément aux priorités opérationnelles définies dans le Livre blanc de 2013, prévoit  une augmentation progressive des effectifs des forces spéciales de 1000 hommes, soit 25 % de l’effectif actuel (« COS+1000 »), Lire la suite

  1. Sénat, Le renforcement des forces spéciales françaises, avenir de la guerre ou conséquence de la crise ?, Rapport d’information, commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, par MM. Daniel Reiner, Jacques Gautier et Gérard Larcher, 13 mai 2014, 82 pages  (désormais : Rapport Sénat []

Le renseignement comme politique publique

couverture politique publiqueSébastien-Yves Laurent, Pour une véritable politique publique du renseignement, Institut Montaigne, 2014, 10 €

Cette étude, rédigée par le professeur Sébastien-Yves Laurent formule 48 propositions afin de rendre le renseignement en France à la fois plus efficace et plus soucieux de la protection des libertés individuelles. Résumé (pdf), Etude (pdf).

Atlas du renseignement

couverture atlasSébastien-Yves Laurent, Atlas du renseignement, Géopolitique du pouvoir, Presses de Sciences Po, août 2014, ISBN-10 : 2-7246-1555-7, ISBN-13 : 978-2-7246-1555-5, 192 p. , 50 Illustrations, 24,00 €

Résumé de l’éditeur : Le renseignement, dans sa double dimension intérieure et internationale, a longtemps relevé de la compétence exclusive de l’État. Mais à l’âge de la globalisation et de la souveraineté partagée, de nombreux facteurs – le développement des coopérations internationales, les changements géopolitiques liés à la fin de la guerre froide, la demande de transparence des sociétés postdémocratiques, le développement exponentiel des réseaux ainsi que la généralisation de l’accès à l’Internet – ont profondément bouleversé les conditions dans lesquelles s’exerce cette activité. Lire la suite

2014-2015 : l’action spéciale

HESTIA Expertise s’intéresse, dans son activité courante, à tous les sujets relevant de la sécurité globale, du renseignement et des crises. Toutefois, afin  de structurer son programme de travail, elle a retenu, pour 2014-2015, « l’action spéciale » comme axe de réflexion et de recherche. Lire la suite