Groupe de suivi de la loi renseignement (GSLR)

Le Groupe de Suivi de la Loi Renseignement (GSLR) créé au sein de l’association HESTIA Expertise est un organe de recherche et de débat. Il est ouvert à toute personne qualifiée issue du monde de la recherche, de l’administration ou de la société civile sous réserve de se conformer aux règles de déontologie et de fonctionnement de l’association : neutralité politique absolue, principes de confidentialité qui s’attachent à la matière traitée, application des règles de Chatham House. Les conclusions et recommandations issus des travaux du groupe pourront être publiés après relecture collégiale.

Le groupe a pour objet de suivre les réformes touchant les institutions du renseignement en France et la mise en place des dispositions législatives. En effet, la loi relative au renseignement du 24 juillet 2015 ainsi que celle du 30 novembre 2015 sont en cours d’application ; sur le long terme, elles produiront des effets durables non encore perceptibles aujourd’hui. L’activité du groupe s’organisera donc autour de la veille sur l’application de ces textes par la voie réglementaire et les pratiques administratives. En particulier :

  • les différentes modalités de contrôle des services (notamment la pratique du coordonnateur du renseignement, de la CNCTR et celle du Conseil d’Etat) ;
  • l’approche budgétaire et financière (y compris les aspects spécialisés, tels que les fonds spéciaux, les marchés, etc.) ;
  • l’internalisation par les services des normes issues des lois et règlements ou des limitations imposées par les organes de contrôle ;
  • la protection juridique des agents ;
  • la place du renseignement extérieur et/ou militaire dans la loi.

Le groupe est présidé par un membre d’HESTIA Expertise. Il est animé par un comité de pilotage constitué de membres issus, à parité dans la mesure du possible, du monde de la recherche et de l’administration ; le président et le trésorier de l’association en sont membres de droit. Pour sa gestion et ses finances, le groupe dépend du conseil d’administration de l’association.

Sous la direction de son responsable, le comité de pilotage anime les travaux du groupe, organise à échéance régulière des réunions sur le modèle des Entretiens d’Hestia et s’assure des relations avec les administrations concernées, les institutions de recherche partenaires et les chercheurs ou personnes qualifiées intéressés.

Bertrand Warusfel, professeur de droit à l’Université de Lille 2 et membre d’HESTIA Expertise, est chargé de la direction du groupe qui débutera ses travaux dans la première quinzaine du mois de mars.

Un onglet spécialisé du blog d’HESTIA Expertise fournira les principaux textes législatifs et réglementaires régissant le renseignement ainsi que les liens vers quelques rapports officiels en la matière.

Le Moyen-Orient du secret

ccmoLe Cercle des chercheurs sur le Moyen-Orient (CCMO) a tenu le 26 octobre 2016 à l’Hôtel de Ville de Paris son colloque annuel sur le sujet suivant : « Complots, mukhabarats, conspirationnisme : le Moyen-Orient du secret ». Cet article est le verbatim des débats que les responsables du CCMO ont bien voulu m’autoriser à publier sur Hestia. La prise de note, sur le vif, confère à ces débats un style oral que je ne n’ai pas cherché à modifier. Il rend compte, du reste, de la vivacité des débats et témoigne du caractère passionnant du sujet traité. Les Actes de ce colloque, à paraître, seront signalés par Hestia.

Le régime égyptien qui conseille dans une vidéo de se « méfier des étrangers », possibles espions, en 2013 ; les nombreux discours de Bachar al-Assad sur le complot dont serait victime la Syrie depuis 2011 ; les innombrables livres croyant voir derrière les révolutions arabes une opération menée de l’extérieur des sociétés arabes : le « complotisme » du Moyen-Orient ne manque pas d’avatars. Et parfois jusqu’à l’absurde, au paradoxe et à la mise en abyme, comme dans le cas des tribulations tragi-comiques d’un oiseau pris pour un espion israélien au Liban il y a quelques mois, ou des inquiétudes de Daech vis-à-vis de l’effet que peut avoir dans ses propres troupes la circulation de discours faisant de cette organisation une création de la CIA. Lire la suite

Veille Cyber sur Hestia

tag cyberHestia a mis en ligne sur l’onglet Cyberveille (voir le bandeau) une veille documentaire permanente. Sur ce sujet touffu et (trop) riche en bibliographie, nous avons fait le choix restrictif de donner, par ordre chronologique mensuel les contributions, les documents a) téléchargeables b) en français, anglais, allemand et espagnol, c) non techniques. Le caractère pluridisciplinaire de la veille est privilégié. Ce travail de mise à jour, initié en juin 2015 par Arnaud Borremans et Philippe Rousselot, est ouvert à touts ceux qui, dans le cadre éditorial défini, souhaiteraient contribuer à ce suivi permanent de l’état de la recherche et de la réflexion hestiacyber@gmail.com.

« Big Data » et les services de renseignement : perspectives et défis à venir

c898f209dbf0fe9e8a30d6b3cfbc4c5fLe Belgian Intelligence Studies Center (BISC) organise le vendredi 13 mai 2016 une journée d’études sur un enjeu important : les services de renseignement face aux Big Data.

Nos services de renseignement sont  confrontés à un  défi de taille. Comment traiter la croissance exponentielle de la quantité de données collectées ? De quelle manière cette diversité de données doit-elle être analysée ? Dispose-t-on des « outils » suffisants pour faire face à la vitesse à laquelle ces données circulent ? Durant cette journée d’études,  les « Big Data » seront abordés dans leur cadre théorique, conceptuel et juridique. En complément, du temps sera consacré à développer certains exemples pratiques.

Programme et invitation

Les forces spéciales américaines : vers une refondation ?

A U.S. Army Special Forces Soldier, with Special Operations Task Force – South, scans the horizon for enemy activity in Shah Wali Kot District, Kandahar Province, Afghanistan during a clearing operation Feb. 8, 2011 alongside Afghan Commandos from 2nd Company, 3rd Commando Kandak. The commandos, along with District Chief of Police, Bacha Khan, detained 20 suspected insurgents for questioning. The partnered units also found 80 pounds of homemade explosives and various improvised explosive device making components on the operation. (U.S. Army photo by Staff Sgt. Jeremy D. Crisp)(Released).

Hestia Expertise, dans le cadre de ses travaux au sein de la FMSH, consacre une part importante de son année 2016 au lancement d’un programme de recherche sur la guerre spéciale. Marqué par un colloque (mars 2016), la création d’une bibliographie raisonnée, des liens avec d’autres centres de recherche et la publication de travaux,ce programme est inauguré par la publication de cette étude de Philippe Rousselot. Son but est de présenter à la communauté académique un sujet encore mal connu en France.

Créées en 1952 pour mener une guerre d’un type nouveau, selon l’expression de J. F. Kennedy, les forces d’opérations spéciales américaines (SOF) sont, après l’Afghanistan et l’Irak, au seuil d’une profonde évolution.

Téléchargement de l’étude. Lire la suite

Etudes sur la guerre – Une nouvelle chaire à la FMSH

etudes guerreLes chaires du Collège d’études mondiales de la FMSH a décidé d’ouvrir une nouvelle chaire, la chaire Études sur la guerre qui étudie les mutations techniques, sociales et institutionnelles de la guerre au XXIe siècle et aborde la question de sa légitimité au travers de questions éthiques et de croisements avec les interrogations des études sur la paix. Elle est confiée à Jean-Baptiste Jeangène Vilmer.

Présentation, Axes de recherche et activités.

séminaire 2015-2016 : Violence et sortie de la violence

3-9-15_The-Bible-the-Quran-and-ViolenceJean-Pierre Dozon, Farhad Khosrokhavar, Yon le Bot et Michel Wieviorka ont mis en place un séminaire visant, d’une part, à affronter les enjeux théoriques que soulèvent la violence et la sortie de la violence et, d’autre part, à associer dans une réflexion commune les chercheurs et les acteurs concernés (ministères, ONG, chercheurs, etc.). Ce séminaire est exclusivement sur invitation. Vous trouverez ci-joint le programme de ces rencontres.Les membres et amis de notre association qui souhaiteraient participer à ce séminaire de haut niveau pourront s’inscrire auprès de Mme Melenotte (smelenotte@msh-paris.fr) sous référence d’Hestia Expertise.

Programme

Espionner le monde académique : mise à jour de la menace

academic lossLa FBI Strategic Partnership Unit a récemment produit une note intéressante sur l’espionnage du monde académique et ses conséquences : Counterintelligence Strategic Partnership Intelligence Note (SPIN) : « Preventing Loss of Academic Research », Juin 2015, 6 p. Il a été mis en ligne sur le site de l’université de Maryland Baltimore. Ce document, cas réels à l’appui, attire l’attention sur un sujet rarement mis en lumière.

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